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CGU et mentions légales du site internet www.sebastien-rolling.fr

  1. Définitions

    Utilisateur(s) = visiteur(s) = publique = vous.

    www.sebastien-rolling.fr = site web = site internet = pages web = le site.

    Les présentes conditions peuvent être modifiés à tous moment et sans préavis*.
    Dernière révision : 21 Mars 2014.
    *Les utilisateurs sont invités à venir consulter cette page régulièrement.

    Le site www.sebastien-rolling.fr est soumis au droit Français et au droit Européen.

  2. Hébergement et nom de domaine

    Le site web www.sebastien-rolling.fr est hébergé par la société OVH dont le siège social se situe :
    2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

    Le propriétaire du nom de domaine sebastien-rolling.fr est Sébastien Rolling (particulier).

  3. Conception et contenus

    Le directeur de publication est Sébastien Rolling, c'est aussi le concepteur et le développeur du site internet.

    Le graphisme des pages web a été mis au point par Larissa Vauthelin, graphiste et web-designer.

    Les contenus ainsi que le site web dans son ensemble, sont mis à disposition des utilisateurs sous réserve qu'ils disposent du matériel, de la connexion et des logiciels nécessaires pour accéder au dit site internet.

  4. Cookies et Sessions

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  5. Activation de JavaScript

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  6. Utilisation des services web

    Différents services sont (ou vont être) disponibles sur le site. Ils sont mis gratuitement à la disposition du publique.
    Tous abus, notamment pour les invitations par mail, se résoudra par une limitation à l'accès au dit service.

  7. Informatique et libertés

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    www.sebastien-rolling.fr étant un site web personnel, il ne peut pas être immatriculé à la CNIL (dispense n°6).

    Conformément aux articles 38 à 40 de la loi du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit de rectification en cas d'erreur, de modification et de suppression de vos données personnelles.

    Pour connaître les démarches à suivre, vous pouvez contacter Sébastien Rolling via le formulaire.

  8. Propriété intellectuelle

    Le site internet et les publications constituent des oeuvres de l'esprit, protégées par les droits d'auteurs au sens des articles L 111-1 et L 112-2 du code de la propriété intellectuelle.

    Conformément à l'article L122-5 3° du code de la propriété intellectuelle, les sources de chaque capture d'écran, qui peuvent illustrer certains articles, sont mentionnés en-dessous de chaque image.

  9. Responsabilités

    www.sebastien-rolling.fr met en oeuvre tous les moyens nécessaires et proportionnels, qui sont à sa disposition, pour assurer un accès de qualité au site web, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.

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